Copropriété SDC LE PATIO CLOTILDE B - 9 b rue des saints martin 25000 Besançon
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 9 b rue des saints martin 25000 Besançon
Copropriété SDC LE PATIO CLOTILDE B
La copropriété SDC LE PATIO CLOTILDE B est située dans la commune de Besançon.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AG3599271.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 83 lots, dont 35 lots principaux, 35 lots à usage d'habitation et 29 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété SDC LE PATIO CLOTILDE B
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SDC LE PATIO CLOTILDE B |
| Adresse | 9 b rue des saints martin 25000 Besançon  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AG3599271 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 83 | Lots |
|---|---|
| 35 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 35 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 29 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 30/09/2020 |
| Règlement de copropriété | 17/09/2020 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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